Page Principale >> Infos Légales

Infos Légales

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : " Ce document provient du site Internet www.peche-canada.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ". Dans le cas d'un site Internet, l'adresse du site doit impérativement figurer.

Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter par email : michelneuville@eircom.net

INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire d'information ne sauraient être utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage. Toutefois, tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Les informations envoyées sont destinées à Michel Neuville qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à : M. Michel Neuville.

CONFIDENTIALITE DES COURRIERS

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :

  • Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti.
  • Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'administration de fournir une réponse ou traiter vos demande.

 


Cliquez ici afin d'imprimer le texte

© Peche-Canada.com